Contact

Propriétaire du site

bci Betriebs-AG
Case postale 2548
4002 Bâle
Schweiz

E-Mail: info@bci-info.ch
Tel.: +41 (0)61 685 15 00
Fax: +41 (0)61 636 60 95

Développement Web

performed GmbH
St. Alban-Tal 39
4052 Basel
Schweiz

Web: www.performed.ch

1. Contenu

L’auteur ne prend en charge aucune garantie sur les sujets, la validité, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Toute action en responsabilité civile concernant des dommages causés par l’usage d’information fournie ou l’usage d’information incomplète ou incorrecte sera rejetée. Toute offre est sans obligation et n’entraine aucun engagement. L’auteur se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer partiellement ou intégralement toutes publications, offres ou informations faites sur ce site, sans notification préalable.

2. Renvois et liens

L’auteur n’est pas responsable du contenu auquel ces pages se réfèrent ou renvoient, ceci inclus les liens auprès d’autres sociétés sauf dans les cas où l’auteur aurait pleine connaissance du contenu illégal et serait capable d’empêcher les visiteurs d’y accéder. Seul l’auteur des pages correspondantes et non celui qui n’a prévu que le lien peut être tenu pour responsable du dommage causé par l’usage de ces informations. En outre, l’auteur n’est pas responsable des inscriptions et messages publiés par les utilisateurs de forums de discussion, de livres d’hôtes ou de listes d’adresses fournies sur ces pages.

3. Droit d’auteur

L’auteur n’avait pas l’intention d’utiliser des informations protégées par des droits d’auteur pour cette publication. Si tel est le cas, l’auteur a indiqué le droit de publication de l’information correspondante. Tout droit d’auteur crée par cette publication est réservé. Toute duplication ou tout usage de ces graphiques ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sont interdits sans le consentement écrit préalable de l’auteur.

4. Validité de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité fait partie intégrante de la présente publication sur internet. Si des parties et termes spécifiques de cette déclaration sont contraires à la Loi applicable ou incorrectes, cela ne porte pas sur le contenu ou la validité des autres parties.